Cette question devrait être énoncée à Maître CORBEAU par chaque époux désirant se marier. Celle-ci serait suivie de la question suivante : qu’est-ce qu’un contrat de mariage ?
Il est bon de savoir que le contrat de mariage est un acte dressé exclusivement par un notaire et signé par les futurs époux, avant leur union. Cet acte permet à ceux-ci de fixer entre eux les règles applicables à la gestion de leurs biens durant leur union. En outre, les futurs époux peuvent profiter de ce contrat pour établir des modifications aux règles légales applicables, sans toutefois déroger aux devoirs et aux droits résultant du mariage.
Il est également possible, de prévoir dans ce contrat, le devenir de certain bien en cas de décès, permettant ainsi, une protection du conjoint survivant.
Bien qu’avantageux, la conclusion d’un contrat de mariage avant ledit jour J, n’est que rarement utilisée par les futurs époux, et cela est fâcheux. En effet, il est tout à fait possible de se marier sans contrat de mariage, les époux seront alors soumis au régime légal qui est celui de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Cependant, se marier sans contrat, c’est accepter que son union avec son conjoint soit gouvernée par les règles légales du Code Civil, lesquelles ne sont peut-être pas des plus adaptées à la situation du couple, et comme toute règle légale présente peu de souplesse.
Il est donc dommageable pour des époux, de devoir supporter un corps de règles rigide, là où ils avaient la possibilité, en prenant rendez-vous avec un Notaire, de discuter ensemble du type d’unions qu’ils souhaitaient, et des aménagements qui étaient possibles, et cela afin d’être les acteurs de leur union, de modeler celle-ci à leur souhait, et donc de ne pas subir des règles légales pouvant ne pas être adaptées.
Quelle épouse accepterait de se marier dans une robe qu’elle n’aurait pas choisie, ni adaptée à ses désirs ?
Si l’on peut comprendre que la robe doit être unique, pourquoi cela n’est-il pas appliqué par les époux à leur union, via l’établissement d’un contrat de mariage, leur permettant de soumettre leur union à des règles qu’ils auront pu eux-mêmes fixer.